Politique de Confidentialité

Préambule

La société Maison Kosé (ci-après « Nous » ou « Maison Kosé ») édite et exploite le site e-commerce https://maisonkose.fr/ (ci-après, le « Site »).

Maison Kosé, en sa qualité de responsable du traitement au sens de la réglementation en vigueur en matière de protection des données à caractère personnel, attache une grande importance à la protection et au respect de votre vie privée.

La présente politique de confidentialité (ainsi que nos CGV, nos CGU ou tout autre document auquel il y est fait référence) vise à vous informer, conformément au Règlement (UE) n°2016-679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « RGPD »), de nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et le partage des informations que vous êtes amené à nous fournir par le biais de notre Site.

Ce document a pour but de vous informer sur les catégories de données personnelles que nous recueillons sur vous, comment nous les utilisons, avec qui nous les partageons, comment nous les protégeons, et les droits dont vous disposez sur vos données personnelles conformément à la règlementation en vigueur.

1.    LES DONNEES QUE NOUS COLLECTONS

En navigant et/ou en utilisant notre Site, vous êtes amené à nous transmettre des informations, dont certaines sont de nature à vous identifier et constituent de ce fait des données à caractère personnel (ci-après dénommées les « Données »). C’est le cas, par exemple, lorsque vous créez un compte client ou que vous passez commande des produits commercialisés sur notre Site.

Ces informations comprennent les Données suivantes :

• Données du compte : il s’agit des Données que vous renseignez lors de la création de votre compte en remplissant le formulaire d’inscription (nom, prénom, nom d’utilisateur, genre, date de naissance, adresse postale, e-mail, numéro de téléphone).
  
• Données sur vos commandes : il s’agit des Données que vous nous fournissez dans le cadre d’une commande de produits sur notre Site (informations sur la commande : order ID, date, montant total, discount, etc. ; informations sur les produits commandés : produits concernés, prix, etc.).
• Données sur les transactions et la livraison : il s’agit des Données que vous renseignez lorsque vous effectuez des achats sur notre Site (renseignements relatifs à votre moyen de paiement, informations sur la facturation et la livraison). Veuillez noter que nous n’avons pas accès à vos données bancaires : ces dernières sont transmises à notre prestataire de services de paiement selon un protocole sécurisé conforme à la réglementation en vigueur.
• Données relatives à votre navigation sur notre Site : il s’agit des Données que nous collectons via les cookies et autres traceurs déposés sur votre terminal lors de votre navigation sur notre Site, telles que la date, l’heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, votre adresse IP, ou encore des données relatives à votre panier d’achat. Pour de plus amples informations, nous vous invitons à vous reporter à l’article 8 « Gestion des cookies » ci-après.
  
• Données relatives à la vérification de votre identité : nous sommes susceptibles, en cas de suspicion d’usurpation d’identité ou de litiges liés aux commandes, de vous demander de nous transmettre une copie de votre carte d’identité et un justificatif de domicile le cas échéant.
  Nous ne collectons vos Données que lorsque ces dernières sont adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard de l’objectif de leur traitement (finalité). A cet égard, nous nous engageons à ne collecter que le minimum de Données nécessaires pour les finalités détaillées à l’article 2 de la présente politique de confidentialité.

De plus, lors de la collecte de vos Données, vous serez informé si certaines Données doivent être obligatoirement renseignées ou si elles sont facultatives, et ce conformément à la réglementation en vigueur.

2.    FINALITES ET BASES LEGALES DES TRAITEMENTS DE VOS DONNEES

Nous utilisons vos Données pour les finalités ci-après énumérées, et selon les bases légales suivantes :

3.    DESTINATAIRES DE VOS DONNEES

Les Données que nous collectons, de même que celles qui sont recueillies ultérieurement, nous sont destinées en notre qualité de responsable du traitement.

Nous veillons à ce que seules les personnes habilitées puissent avoir accès à ces données. Nos sous-traitants / prestataires de services peuvent être destinataires de ces Données pour réaliser les prestations que nous leur confions.

3.1.    DONNEES TRANSMISES AUX AUTORITES ET/OU ORGANISMES PUBLICS

Conformément à la réglementation en vigueur, vos Données peuvent être transmises aux autorités compétentes sur requête et aux organismes publics, aux auxiliaires de justice, aux officiers ministériels, aux organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances, exclusivement pour répondre aux obligations légales, ainsi que dans le cas de la recherche des auteurs d’infractions commises sur internet.

3.2.    DONNEES TRANSMISES A DES TIERS

Nous travaillons en étroite collaboration avec des entreprises tierces qui peuvent avoir accès à vos Données, à savoir :

• • Nos prestataires de services de paiements en ligne (Klarna, Paypal, Shopify Payment, Apple Pay, Google Pay) auxquels nous recourons aux fins de sécuriser et d’assurer la fiabilité des paiements effectués sur notre Site ;
    
  • Nos transporteurs et prestataires de services de livraison (Colissimo, Chronopost, Relais Colis) auxquels nous recourons afin d’assurer le transport logistique et la livraison de vos commandes en ligne ; 
    
  • Notre éditeur de solution de gestion des consentements relatifs aux cookies (CMP, Consent Management Platform), auquel nous recourons afin de recueillir votre consentement ou votre refus relatif au dépôt des cookies sur votre terminal ;  
    
  • Notre hébergeur, auquel nous recourons afin d’assurer l’hébergement de notre site internet.

Nous transmettons uniquement à ces tiers les Données dont ils ont besoin pour effectuer leurs services, et nous exigeons qu’ils n’utilisent pas vos Données à d’autres fins. Ces tiers agissent conformément à nos instructions et sont contractuellement tenus d’assurer un niveau de sécurité et de confidentialité de vos Données identique au nôtre, ainsi que de se conformer à la règlementation applicable sur la protection des données à caractère personnel.

4.    DUREES DE CONSERVATION DE VOS DONNEES

Vos Données ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités poursuivies telles qu’énoncées au sein de la présente politique de confidentialité, et ce, conformément au RGPD et aux lois applicables.

A cet égard, les Données utilisées aux fins de gestion de votre compte client sont conservées pendant la durée de notre relation contractuelle, et sont supprimées en cas d’inactivité de votre compte pendant 3 ans. Vos Données sont ensuite archivées pendant 5 ans à compter de la fin de la fermeture de votre compte.

Les Données utilisées pour l’envoi de nos newsletters sont utilisées jusqu’à votre désinscription et au plus tard 3 ans après la collecte de vos Données. 

Les Données que nous utilisons afin de répondre à vos demandes sont conservées le temps du traitement de votre demande puis archivées à des fins probatoires. 

Les Données nécessaires à des fins de fidélisation ou dans le cadre de nos activités promotionnelles et marketing sont conservées pendant 3 ans à compter de votre dernier achat ou du dernier contact avec nous.
A cet égard, les Données utilisées aux fins de gestion de vos commandes et de facturation sont conservées puis archivées pendant 10 ans. Nous ne conservons pas vos données de paiement, seuls nos prestataires de services de paiement les traitant.

En ce qui concerne les cookies et autres traceurs, la durée de conservation est la durée légale de 13 mois.

Vos Données sont effacées lorsque les durées de conservation expirent. Néanmoins, vos Données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que de besoin, la mise à disposition de vos Données à l’autorité judiciaire. Vos Données sont également archivées à des fins probatoires au regard des durées de prescription légale applicables. 

L’archivage implique que vos Données ne seront plus consultables en ligne mais seront extraites et conservées sur un support autonome et sécurisé.

5.    TRANSFERTS DE VOS DONNEES A L’INTERNATIONAL

Vos Données sont susceptibles d’être traitées depuis le Japon, pays dans lequel figure notre siège social. Veuillez noter que le Japon bénéficie d’une décision d’adéquation et est donc reconnu par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat en matière de protection de vos Données.

De plus, en ayant notamment recours à certains prestataires, nous sommes susceptibles de transférer vos Données dans d’autres pays. En toute hypothèse, lorsque nous transférons vos Données en dehors de l’Union européenne, nous le ferons toujours de manière sécurisée et de façon conforme aux dispositions règlementaires. 

Pour toute question relative aux transferts de vos Données à l’international, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante : 

6.    LES MESURES DE SECURITE QUE NOUS DEPLOYONS

Nous prenons les mesures nécessaires et adéquates sur le plan technique et organisationnel pour empêcher l’accès non autorisé ou la modification, divulgation, perte ou destruction de vos Données. Il importe toutefois que vous préserviez la confidentialité de vos identifiants de façon à empêcher toute utilisation illicite de votre compte.

Dans ce cadre, nous imposons à notre personnel et nos prestataires de respecter des règles strictes en matière de sécurité et de protection des Données (telles que des obligations de confidentialité, le recours à des techniques de chiffrement et d’anonymisation, la mise en place de mesures de sécurité logique et physique, etc.).

7.    VOS DROITS 

Conformément à la réglementation en vigueur en matière de protection des données personnelles, vous bénéficiez d’un certain nombre de droits relatifs à vos Données, à savoir :

• Un droit d’accès et d’information : vous avez le droit d’être informé de manière concise, transparente, intelligible et facilement accessible de la manière dont vos Données sont traitées. Vous avez également le droit d’obtenir (i) la confirmation que des Données vous concernant sont traitées par Maison Kosé et, le cas échéant (ii) d’accéder à ces Données et d’en obtenir une copie.
  
• Un droit de rectification : vous avez le droit d’obtenir la rectification des Données inexactes vous concernant. Vous avez également le droit de compléter les Données incomplètes vous concernant, en fournissant une déclaration complémentaire. En cas d’exercice de ce droit, nous nous engageons à communiquer toute rectification à l’ensemble des destinataires de vos Données.
  
• Un droit d’effacement : vous avez le droit d’obtenir l’effacement de vos Données. Cependant, ceci n’est pas un droit absolu et nous pouvons, afin de nous conformer à nos obligations légales, ou pour des raisons légitimes qui vous seront communiquées, conserver ces Données. 
  
• Un droit à la limitation du traitement : vous avez le droit d’obtenir la limitation du traitement sur vos Données, si vous contestez l’exactitude des Données que nous utilisons ou que vous vous opposez à ce que vos Données soient traitées, nous sommes autorisés à procéder à une vérification ou à examen de votre demande pendant un certain délai. Pendant ce délai, vous avez ainsi la possibilité de nous demander de geler l’utilisation de vos Données.
  
• Un droit à la portabilité des Données : vous avez le droit de recevoir les Données que vous nous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par une machine, pour votre usage personnel ou pour les transmettre à un tiers de votre choix. Ce droit ne s’applique que lorsque le traitement de vos Données est basé sur votre consentement, sur un contrat ou que ce traitement est effectué par des moyens automatisés.
  
• Un droit d’opposition au traitement : vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement de vos Données pour les traitements basés sur notre intérêt légitime, ainsi que ceux effectués à des fins de prospection commerciale. Ceci n’est pas un droit absolu et nous pouvons pour des raisons légales ou légitimes refuser votre demande d’opposition.
  
• Le droit de retirer votre consentement à tout moment : vous pouvez retirer votre consentement au traitement de vos Données lorsque le traitement est basé sur votre consentement. Le retrait du consentement ne compromet pas la licéité du traitement fondé sur votre consentement effectué avant ce retrait.
  
• Le droit de déposer une plainte auprès d’une autorité de contrôle : vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente (en France, la CNIL) si vous considérez que vos droits ne sont pas respectés.
  
• Le droit de donner des directives concernant le sort de vos données après votre décès : vous avez le droit de nous donner des directives concernant l’utilisation de vos Données après votre décès.

Pour exercer ces droits, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : 
En cas de doute sur votre identité, nous pourrons vous demander un justificatif d’identité pour l’exercice de ces droits.

8.    GESTION DES COOKIES

8.1.    DECLARATION RELATIVE A L’UTILISATION DES COOKIES

Lors de la consultation de notre Site, des cookies sont déposés sur votre ordinateur, votre tablette ou tout terminal que vous utilisez. Ceci nous permet notamment d’analyser la fréquentation des pages et d’améliorer notre Site. Les cookies sont utilisés différemment selon leur nature et les objectifs poursuivis, tel qu’indiqué ci-après.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en utilisant le mécanisme intégré au bandeau (figurant en permanence en bas de page « Gérer le consentement ») ou les outils décrits ci-dessous.

8.2.    QU’EST-CE QU’UN COOKIE ?

Un cookie (ci-après le(s) "Cookie(s) ") est un fichier texte déposé sur un terminal lors de la visite du site ou de la consultation d’une publicité. Un Cookie a notamment pour but de collecter des informations relatives à votre navigation sur le site internet et de vous adresser des services et contenus personnalisés.

8.3.    QUELS TYPES DE COOKIES UTILISONS-NOUS ET POUR QUELLES FINALITES ?

Différents types de Cookies sont utilisés sur notre Site, qui poursuivent des finalités différentes. Certains sont nécessaires pour utiliser le Site, d’autres sont optionnels selon vos choix.

a.    Les Cookies techniques strictement nécessaires

Ces Cookies sont nécessaires au fonctionnement du Site. Ils vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités du Site. Sans ces Cookies, vous ne pouvez pas utiliser notre Site normalement. Ces Cookies requièrent uniquement une information des internautes pour être déposés sur leur terminal et n’autorisent aucun suivi de sa navigation. Il s’agit notamment des Cookies permettant : 

• • De conserver vos choix exprimés sur le dépôt des Cookies ; 
    
  • De vous authentifier auprès d’un service, y compris les services visant à assurer la sécurité du mécanisme d’authentification (par exemple, en limitant les tentatives d’accès robotisés ou inattendues). 

b.    Les Cookies fonctionnels de personnalisation 

Ces Cookies permettent de personnaliser votre expérience sur notre Site en mémorisant vos préférences, et permettent notamment :

• • D'adapter la présentation de notre Site aux préférences d'affichage du terminal (langue utilisée, résolution d'affichage, système d'exploitation utilisé, etc…) lors de vos visites, selon les matériels et les navigateurs ;
    
  • De garder en mémoire le contenu d’un panier d’achat ou de vous facturer le ou les produits achetés ;
    
  • De vous offrir un accès à votre compte grâce à vos identifiants ;
    
  • De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après une certaine durée écoulée.

c.    Les Cookies de mesure d'audience

Les Cookies de mesure d'audience aident à établir des statistiques de fréquentation et d'utilisation des divers éléments composant notre site internet (rubriques et contenus visités, parcours). Ils nous permettent notammebt d'améliorer l'intérêt et l'ergonomie du site.

d.    Les Cookies de publicité

Les Cookies de publicité permettent de déterminer quelle publicité afficher en fonction de votre navigation sur le Site afin notamment de limiter le nombre d’affichages, de mesurer l'efficacité d'une campagne publicitaire, ou d’adapter les publicités en fonction de vos préférences, si vous en avez préalablement accepté la possibilité.

e.    Les Cookies de partage de réseaux sociaux

Nous vous offrons des fonctionnalités permettant de partager des contenus éditoriaux ou autres publiés sur le Site à travers les réseaux sociaux. Ces Cookies permettent également aux réseaux sociaux de cibler leurs offres publicitaires. Les Cookies de réseaux sociaux sont gérés par l'éditeur du réseau social concerné. Vous êtes invité à prendre connaissance de la politique de gestion des Cookies des réseaux sociaux sur les sites concernés.

8.4.    COMMENT POUVEZ-VOUS GERER LES COOKIES ?

a.    La gestion du dépôt des Cookies tiers

Lors de votre première connexion, vous êtes informé que nos partenaires et tout autre tiers identifié peuvent déposer des Cookies via le Site. Seul l'émetteur d'un Cookie est susceptible de lire des informations qui y sont contenues et nous n’avons aucun accès sur les Cookies que des tiers peuvent être amenés à utiliser. L'émission et l'utilisation de Cookies par des tiers sont soumises aux politiques de confidentialité de ces tiers en plus des dispositions de la présente Politique. En conséquence vous êtes invité à vous rendre sur les sites de ces tiers pour plus d'informations sur les Cookies qu'ils enregistrent et comment vous pouvez les gérer.

[…].

b.    La gestion du dépôt des Cookies propriétaires

L'Utilisateur peut gérer le dépôt des Cookies de la manière suivante :

• • Le dépôt des Cookies techniques strictement nécessaires est activé par défaut et ne peut être désactivé par vous, ces Cookies étant indispensables au fonctionnement de notre Site ;
    
  • Vous pouvez désactiver ou activer le dépôt des Cookies soumis au recueil de son consentement (Cookies de mesure d’audience, Cookies de publicité, etc.) via le bandeau d’information présent en permanence en bas de page : « Gérer le consentement ». Toute désactivation entraine le refus par l’internaute du dépôt du Cookie en question.

Si vous activez l'enregistrement de Cookies sur votre terminal, les Cookies intégrés dans les pages et contenus que vous avez consultés pourront être stockés temporairement dans un espace dédié de votre terminal. Ils y seront lisibles uniquement par leur émetteur. Votre consentement n'est valable que pour une durée de six (6) mois à compter du premier dépôt sur votre équipement.

Si vous désactivez l'enregistrement de Cookies sur votre terminal ou navigateur, ou si vous supprimez ceux qui y sont enregistrés, nous vous informons que votre navigation et votre expérience sur notre site internet pourraient être différentes des autres internautes ayant activé les Cookies (contenus non personnalisés). 

c.    Pour en savoir plus

Vous pouvez vous rendre sur le site internet de la CNIL afin de recueillir des informations concernant les Cookies via notamment la page suivante : https://www.cnil.fr/fr/site-web-cookies-et-autres-traceurs. 

Vous pouvez également vous connecter au site Youronlinechoices, proposé par les professionnels de la publicité digitale regroupés au sein de l'association européenne EDAA (European Digital Advertising Alliance) et géré en France par l'Interactive Advertising Bureau France. Vous avez alors la possibilité de refuser ou d'accepter les Cookies utilisés par les entreprises inscrites sur la plateforme, afin d’adapter les publicités affichées sur votre terminal, via le lien suivant : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

9.    MODIFICATION DE NOTRE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Nous pouvons être amenés à modifier occasionnellement la présente politique, afin de nous conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques. Le cas échéant, nous changerons la date de « dernière mise à jour » et indiquerons la date à laquelle les modifications ont été apportées. Nous vous conseillons de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles modifications ou mises à jour apportées à notre Politique. 

10.    CONTACT

Pour toute question relative à la présente Politique ou pour toute demande relative à vos Données, vous pouvez contacter le Responsable du traitement informatique des données personnelles afin d’exercer vos droits à l’adresse suivante : contact@maisonkose.fr ou à l’adresse postale suivante : Maison KOSE - 40, rue du Louvre 75001, Paris, France

Version mise à jour le 16 avril 2025